Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAVID DE THIEBAULT
CAVES DU VAL D'OR SARL

Numéro de dépôt :
94500741
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014

Présentation de la marque DAVID DE THIEBAULT

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAVID DE THIEBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL D'OR domicilié(e) RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2260773) - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 994 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DU VAL D'OR domicilié(e) 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2260773) - 71640 - France.

La marque DAVID DE THIEBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVID DE THIEBAULT est expirée depuis le 6 janvier 2014.

CAVES DU VAL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHON CELLARS , H. GAULAIN , CAVE DE SAINT-AUBIN , CAVES DU VAL D'OR , Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION , AUDIGIER , Cave du Val d'or , RAYMOND MONNIER , A. SORLIN , LE PETIT VIN BLANC DE NOGENT SUR MARNE


CAVES DU VAL D'OR SARL - RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2260773) - 71640 - France - SIREN 303994545


CAVES DU VAL D'OR - 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2260773) - 71640 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2260773 - Publication au BOPI 2004-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

DAVID DE THIEBAULT Vin de champagne appellation d'origine contrôlée