Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVES DU VAL D'OR
CAVES DU VAL D'OR SARL

Numéro de dépôt :
1452028
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2018
CAVES DU VAL D\'OR de CAVES DU VAL D\'OR

Présentation de la marque CAVES DU VAL D'OR

Déposée le 24 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVES DU VAL D'OR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL D'OR domicilié(e) 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 994 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DU VAL D'OR domicilié(e) 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVES DU VAL D'OR est expirée depuis le 24 février 2018.

CAVES DU VAL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHON CELLARS , H. GAULAIN , CAVE DE SAINT-AUBIN , Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION , AUDIGIER , Cave du Val d'or , RAYMOND MONNIER , A. SORLIN , LE PETIT VIN BLANC DE NOGENT SUR MARNE , DAVID DE THIEBAULT


CAVES DU VAL D'OR SARL - 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France - SIREN 303994545


CAVES DU VAL D'OR - 5 RUE DU CLOSEAU,71640 MERCUREY (dossier no 2362929) - 71640 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362929 - Publication au BOPI 2008-02-04

Renouvellement sans limitation n°2099591 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Vins, meubles, cuves à vin, pressoirs et ensemble de menuiserie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.