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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES DU VAL D'OR
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Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION
CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4334500
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2027
Cave du Val d\'or SPECIALISTE DE TERROIRS D\'EXCEPTION de CAVES DU VAL D\'OR

Présentation de la marque Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION

Déposée le 2 février 2017 par la Société Anonyme (SA) CAVES DU VAL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES DU VAL D'OR domicilié(e) Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 994 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave du Val d'or SPECIALISTE DE TERROIRS D'EXCEPTION arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

CAVES DU VAL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHON CELLARS , H. GAULAIN , CAVE DE SAINT-AUBIN , CAVES DU VAL D'OR , AUDIGIER , Cave du Val d'or , RAYMOND MONNIER , A. SORLIN , LE PETIT VIN BLANC DE NOGENT SUR MARNE , DAVID DE THIEBAULT


CAVES DU VAL D'OR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Route de Saint-Loup de la Salle, Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 303994545


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ; apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ;

Services de regroupement (à l'exception du transport) et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; négoce de produits pour des tiers, à savoir : vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; promotion des ventes pour des tiers en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.