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Marques déposées par la société CAVES DU MONT TAUCH
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DOMAINE DU GRAND BOSC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND BOSC
CAVES DU MONT TAUCH, SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98723521
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2028

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND BOSC

Déposée le 18 mars 1998 par la société CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DU GRAND BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 2, RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 2, RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France.

La marque DOMAINE DU GRAND BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU GRAND BOSC arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.

CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : CERS ET MARIN , DOMAINE DU TAUCH , CHASSE GARDEE , LA VIE DU SUD , DOMAINE SAINT ROCH


CAVES DU MONT TAUCH, SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - 2, RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France - SIREN 339600926


SICA CAVES DU MONT TAUCH - 2, RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365344 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2018 n°2678041 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-03-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays.