Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA DONATA
CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4113070
Date de dépôt :
22/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2024
VILLA DONATA de CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Présentation de la marque VILLA DONATA

Déposée par voie électronique le 22 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA DONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 610 rue Alfred Nobel, ZAC du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 004 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque VILLA DONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA DONATA arrivera à expiration en date du 22 août 2024.

CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : VIS A VIS , SEA SONG , PIERRE DE PRUNET , MEDITEA , MARCY , VILLA NATURA , CHARCOT , BONDEVILLE , MASNUY , BLACK GORILLA


CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, Société à Responsabilité Limitée - 610 rue Alfred Nobel, ZAC du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 331004002


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vins.