PASSEREL
Présentation de la marque PASSEREL
Déposée le 7 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSEREL est expirée depuis le 7 janvier 2022.
CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212419 - Publication au BOPI 2001-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488390 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06