Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASCART
CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4368657
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MASCART de CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Présentation de la marque MASCART

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASCART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) ZAC DU MILLÉNAIRE, 610 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 004 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Sylvette BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : VIS A VIS , SEA SONG , PIERRE DE PRUNET , MEDITEA , MARCY , VILLA NATURA , CHARCOT , BONDEVILLE , MASNUY , BLACK GORILLA


CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, Société à responsabilité limitée - ZAC DU MILLÉNAIRE, 610 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 331004002


IPSIDE, Mme. Sylvette BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 17 juillet 2018 - Rejet total n°728628 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Vins.