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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94502418
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 610, rue Alfred Nobel,34000 MONTPELLIER (dossier no 2253990) - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 004 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euro domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2253990) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502418.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2013.

CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : VIS A VIS , SEA SONG , PIERRE DE PRUNET , MEDITEA , MARCY , VILLA NATURA , CHARCOT , BONDEVILLE , MASNUY , BLACK GORILLA


CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, Société à responsabilité limitée - 610, rue Alfred Nobel,34000 MONTPELLIER (dossier no 2253990) - 34000 - France - SIREN 331004002


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euro - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2253990) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2253990 - Publication au BOPI 2003-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vins, spiritueux