Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTEVAL
CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4339610
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
HAUTEVAL de CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Présentation de la marque HAUTEVAL

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 610 RUE ALFRED NOBEL, ZAC DU MILLENAIRE - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 004 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque HAUTEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTEVAL arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : VIS A VIS , SEA SONG , PIERRE DE PRUNET , MEDITEA , MARCY , VILLA NATURA , CHARCOT , BONDEVILLE , MASNUY , BLACK GORILLA


CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON SARL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 610 RUE ALFRED NOBEL, ZAC DU MILLENAIRE - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 331004002


IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET - BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Vins.