Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DELBEAUX
CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON S.A.R.L.,. (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99810194
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque DELBEAUX

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELBEAUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 610, rue Alfred Nobel, ZAC du Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 004 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : VIS A VIS , SEA SONG , PIERRE DE PRUNET , MEDITEA , MARCY , VILLA NATURA , CHARCOT , BONDEVILLE , MASNUY , BLACK GORILLA


CAVES DU LANGUEDOC ROUSSILLON S.A.R.L.,. (société à responsabilité limitée) - 610, rue Alfred Nobel, ZAC du Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 331004002


NOVAMARK - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352900 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).