ROYAL MONCEAU
Présentation de la marque ROYAL MONCEAU
Déposée le 18 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MONCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL MONCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL MONCEAU arrivera à expiration en date du 18 février 2027.
CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333657 - Publication au BOPI 2007-02-06
Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198231 - Publication au BOPI 1996-02-27
Renouvellement sans limitation n°2084176 - Publication au BOPI 1997-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631775 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-07