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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD
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ROSAVRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSAVRIL
CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1258736
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024

Présentation de la marque ROSAVRIL

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSAVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque ROSAVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSAVRIL est expirée depuis le 27 janvier 2024.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , PRÉVAL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , CAVES DROMARD , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , LA QUALITE SE MET A TABLE , MARTINGALE , RIGAUDIERE


CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée - Route de Beaune - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France - SIREN 379406481


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2257068 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168467 - Publication au BOPI 1994-01-25

Renouvellement sans limitation n°2027773 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546451 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Vin.