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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD
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PRÉVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRÉVAL
CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1207788
Date de dépôt :
28/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022

Présentation de la marque PRÉVAL

Déposée le 28 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRÉVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune - 21550 - LADOIX-SERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque PRÉVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRÉVAL est expirée depuis le 28 juin 2022.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , ROSAVRIL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , CAVES DROMARD , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , LA QUALITE SE MET A TABLE , MARTINGALE , RIGAUDIERE


CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée - Route de Beaune - 21550 - LADOIX-SERRIGNY - France - SIREN 379406481


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220564 - Publication au BOPI 2002-04-26

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66560 - Publication au BOPI 1992-08-24

Renouvellement sans limitation n°2006537 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499756 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Vins.