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Marques déposées par la société CAVES DROMARD
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVES DROMARD

Numéro de dépôt :
1218509
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002
Marque figurative de CAVES DROMARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 novembre 1982 par la société CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune, 21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2010192) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2010192) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218509.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2002.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , PRÉVAL , ROSAVRIL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , CAVES DROMARD , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , LA QUALITE SE MET A TABLE , MARTINGALE


CAVES DROMARD - Route de Beaune, 21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2010192) - France - SIREN 379406481


Cabinet FLECHNER - (dossier no 2010192) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1992 n°2010192 - Publication au BOPI 1992-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66560 - Publication au BOPI 1992-08-24

Vins.