Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VINS DE TABLE QUI SORTENT DE L'ORDINAIRE
CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1220148
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012
LES VINS DE TABLE QUI SORTENT DE L\'ORDINAIRE de CAVES DROMARD

Présentation de la marque LES VINS DE TABLE QUI SORTENT DE L'ORDINAIRE

Déposée le 12 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VINS DE TABLE QUI SORTENT DE L'ORDINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune,21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2227035) - 21550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2227035) - 95300 - France.

La marque LES VINS DE TABLE QUI SORTENT DE L'ORDINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VINS DE TABLE QUI SORTENT DE L'ORDINAIRE est expirée depuis le 12 novembre 2012.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , PRÉVAL , ROSAVRIL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , CAVES DROMARD , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , LA QUALITE SE MET A TABLE , MARTINGALE


CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée - Route de Beaune,21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2227035) - 21550 - France - SIREN 379406481


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2227035) - 95300 - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227035 - Publication au BOPI 2002-09-02

Renouvellement sans limitation n°2010194 - Publication au BOPI 1993-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66560 - Publication au BOPI 1992-08-24

Vins.