Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD
/
CUVEE REMI BELLEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE REMI BELLEAU
CAVES DROMARD, SARL

Numéro de dépôt :
1346735
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2026
CUVEE REMI BELLEAU de CAVES DROMARD

Présentation de la marque CUVEE REMI BELLEAU

Déposée le 3 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE REMI BELLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque CUVEE REMI BELLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE REMI BELLEAU arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , PRÉVAL , ROSAVRIL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , CAVES DROMARD , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , LA QUALITE SE MET A TABLE , MARTINGALE


CAVES DROMARD, SARL - Route de Beaune - 21550 - LADOIX SERRIGNY - France - SIREN 379406481


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2306033 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198231 - Publication au BOPI 1996-02-27

Renouvellement sans limitation n°2064501 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603313 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Vins.