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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD
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COMBEROUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBEROUSSE
CAVES DROMARD (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1258742
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque COMBEROUSSE

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBEROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune, 21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2027769) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2027769) - France.

La marque COMBEROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBEROUSSE est expirée depuis le 27 janvier 2004.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , PRÉVAL , ROSAVRIL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , CAVES DROMARD , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , LA QUALITE SE MET A TABLE , MARTINGALE


CAVES DROMARD (société à responsabilité limitée) - Route de Beaune, 21550 LADOIX-SERRIGNY (dossier no 2027769) - France - SIREN 379406481


Cabinet FLECHNER - (dossier no 2027769) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1994 n°2027769 - Publication au BOPI 1994-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168467 - Publication au BOPI 1994-01-25

Vin.