Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ
/
VIEILLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE
CAVES DE YUTZ S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98757637
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE

Déposée le 30 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ domicilié(e) 24 Rue Nationale, 57970 YUTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 129 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien GUISSE CAVES DE YUTZ - France.

La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE FRANCE est expirée depuis le 30 octobre 2008.

CAVES DE YUTZ a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES GELIN , VIEILLE FRANCE , A. FEYDEL , VIEILLE FRANCE , LE BON GOUT DE LA QUALITE CAVES DE YUTZ LA MAISON DES VINS , (Marque figurative) , PECHE D'AUTOMNE , PIZZAIOLINO , VIEUX BOUET , PICHET D'AUTOMNE


CAVES DE YUTZ S.A.R.L. - 24 Rue Nationale, 57970 YUTZ - France - SIREN 343129535


Monsieur Fabien GUISSE CAVES DE YUTZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Alcools (boissons) à l'exception des vins Bières Service d'embouteillage des vins et alcools (boissons).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.