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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ
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PECHE D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHE D'AUTOMNE
CAVES DE YUTZ (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93484125
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque PECHE D'AUTOMNE

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DE YUTZ domicilié(e) 24 rue Nationale, 57100 YUTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 129 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUISSE Patrick CAVES DE YUTZ - France.

La marque PECHE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE D'AUTOMNE est expirée depuis le 15 septembre 2003.

CAVES DE YUTZ a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES GELIN , VIEILLE FRANCE , A. FEYDEL , VIEILLE FRANCE , LE BON GOUT DE LA QUALITE CAVES DE YUTZ LA MAISON DES VINS , (Marque figurative) , PIZZAIOLINO , VIEILLE FRANCE , VIEUX BOUET , PICHET D'AUTOMNE


CAVES DE YUTZ (S.A.R.L.) - 24 rue Nationale, 57100 YUTZ - France - SIREN 343129532


Monsieur GUISSE Patrick CAVES DE YUTZ - France


Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170902 - Publication au BOPI 1994-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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