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Marques déposées par la société CAVES DE SIGOULES COOPERATIVE
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CHENE PEYRAILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHENE PEYRAILLE
CAVES DE SIGOULES COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3115068
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHENE PEYRAILLE

Déposée le 2 août 2001 par la société CAVES DE SIGOULES COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHENE PEYRAILLE »

Le déposant est la société CAVES DE SIGOULES COOPERATIVE domicilié(e) BP 2, 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVES DE SIGOULES COOPERATIVE - BP 2, 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


Ryane MERALLI Avocate à la Cour - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°353991 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée bergerac.