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Marques déposées par la société CAVES DE PROVENCE (UNION DE COOPERATIVES
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LES RESTANQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RESTANQUES
CAVES DE PROVENCE (UNION DE COOPERATIVES)

Numéro de dépôt :
1378855
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2006

Présentation de la marque LES RESTANQUES

Déposée le 13 juin 1986 par la société CAVES DE PROVENCE (UNION DE COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RESTANQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES DE PROVENCE (UNION DE COOPERATIVES domicilié(e) Route de Taradeau, 93640 LES ARCS (dossier no 2068652) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE PROVENCE ESCARTIN ANTOINE domicilié(e) (dossier no 2068652) - France.

La marque LES RESTANQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RESTANQUES est expirée depuis le 13 juin 2006.


CAVES DE PROVENCE (UNION DE COOPERATIVES) - Route de Taradeau, 93640 LES ARCS (dossier no 2068652) - France - SIREN 316538842


LES CAVES DE PROVENCE ESCARTIN ANTOINE - (dossier no 2068652) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1996 n°2068652 - Publication au BOPI 1996-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Bouteilles de vin de 37,5 CL - 75 CL - 100 CL - 150 CL - 300 CL - 500 CL.