Marque expirée - Marque en non vigueur
LES ORDALYS
Numéro de dépôt :
3692918
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
Présentation de la marque LES ORDALYS
Déposée le 20 novembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES DE POUILLY SUR LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ORDALYS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORDALYS est expirée depuis le 20 novembre 2019.
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17