Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARPENTS BLEUS
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4340118
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
LES ARPENTS BLEUS de CAVES DE POUILLY SUR LOIRE

Présentation de la marque LES ARPENTS BLEUS

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARPENTS BLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, M. CHRISTOPHE DENOËL domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque LES ARPENTS BLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARPENTS BLEUS arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Eric CROCHET , CHARLES DELOIRE , LA MARIEE , YVES PABIOT , LES LARMES DE PIERRE , LES ORDALYS , LES AUPIERES , LES CASCADELLES , LES VIGNES DE TRACEY , LES VIGNEROTTES


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, M. CHRISTOPHE DENOËL - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.