LES ARPENTS
Présentation de la marque LES ARPENTS
Déposée le 27 novembre 1996 par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARPENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ARPENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ARPENTS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326748 - Publication au BOPI 2006-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630431 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19