Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ORDALIE
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE

Numéro de dépôt :
4655794
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
L\'ORDALIE de CAVES DE POUILLY SUR LOIRE

Présentation de la marque L'ORDALIE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par CAVES DE POUILLY SUR LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ORDALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est CAVES DE POUILLY SUR LOIRE domicilié(e) 39 Avenue de la Tuilerie - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves de Pouilly sur Loire, Monsieur Christophe DENOËL domicilié(e) 39 Avenue de la Tuilerie - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque L'ORDALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORDALIE arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Eric CROCHET , CHARLES DELOIRE , LA MARIEE , YVES PABIOT , LES LARMES DE PIERRE , LES ORDALYS , LES CASCADELLES , LES VIGNES DE TRACEY , LES VIGNEROTTES , FLEUR DE PIERRE


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - 39 Avenue de la Tuilerie - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Caves de Pouilly sur Loire, Monsieur Christophe DENOËL - 39 Avenue de la Tuilerie - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.