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Marques déposées par CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE
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L'ACACIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACACIA
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
98755846
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque L'ACACIA

Déposée le 21 octobre 1998 par CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque L'ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACACIA est expirée depuis le 21 octobre 2008.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA PECHE BLANCHE , (Marque figurative) , UNE SAVOUREUSE DISTINCTION SEC - NOBLE - FRUITE


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Vin blanc A.O.C. du Vignoble de Pouilly sur Loire.