L'ACACIA
Présentation de la marque L'ACACIA
Déposée le 21 octobre 1998 par CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACACIA est expirée depuis le 21 octobre 2008.
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48