Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GENET
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
98755848
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2018

Présentation de la marque LE GENET

Déposée le 21 octobre 1998 par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GENET »

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2387278) - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2387278) - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GENET est expirée depuis le 21 octobre 2018.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine MAUROY , COMTE DE LA CHEVALIERE , LES RIAUX , champalouette , J. FRANCOIS NAUD , LES BRUMES


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2387278) - 58150 - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2387278) - 58150 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387278 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Vin blanc A.O.C. du vignoble de Pouilly sur Loire.