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Marques déposées par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE
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J. FRANCOIS NAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

J. FRANCOIS NAUD
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
97659441
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2017

Présentation de la marque J. FRANCOIS NAUD

Déposée le 15 janvier 1997 par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. FRANCOIS NAUD »

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2332574) - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2332574) - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. FRANCOIS NAUD est expirée depuis le 15 janvier 2017.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine MAUROY , LE GENET , COMTE DE LA CHEVALIERE , LES RIAUX , champalouette , LES BRUMES


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2332574) - 58150 - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE (dossier no 2332574) - 58150 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332574 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Vin blanc A.O.C. du vignoble de Pouilly sur Loire