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Marques déposées par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE
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COMTE DE LA CHEVALIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE LA CHEVALIERE
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3466563
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
COMTE DE LA CHEVALIERE de CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque COMTE DE LA CHEVALIERE

Déposée le 29 novembre 2006 par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE LA CHEVALIERE »

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LA CHEVALIERE est expirée depuis le 29 novembre 2016.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine MAUROY , LE GENET , LES RIAUX , champalouette , J. FRANCOIS NAUD , LES BRUMES


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE COOPERATIVE VINICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Vins.