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Marques déposées par la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE
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CUVEE LA BERGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LA BERGERIE
CAVES DE POUILLY S/LOIRE

Numéro de dépôt :
92421821
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque CUVEE LA BERGERIE

Déposée le 27 mai 1992 par la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CUVEE LA BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE domicilié(e) "Les Moulins à Vent" BP 9, 58150 POUILLY S/LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY S/LOIRE - France.

La marque CUVEE LA BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA BERGERIE est expirée depuis le 27 mai 2002.

CAVES DE POUILLY S/LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL VIGNOULE , VIEILLES VIGNES , TINELUM , CHARLES DELOIRE , Marcel VIGNOULE , LA TOUR DU MOULIN , CHAMPALOUETTE , J DE CASTELAC , CHARLES DELOIRE , DE CASTELAC


CAVES DE POUILLY S/LOIRE - "Les Moulins à Vent" BP 9, 58150 POUILLY S/LOIRE - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY S/LOIRE - France


Demande de renouvellement le 8 novembre 2006 n°2326747 - Publication au BOPI 2006-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497777 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vin blanc a.o.c. du vignoble de Pouilly s/Loire