COMTE DU MOULIN
Présentation de la marque COMTE DU MOULIN
Déposée le 30 janvier 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES DE POUILLY S/LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « COMTE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMTE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DU MOULIN est expirée depuis le 30 janvier 1996.
CAVES DE POUILLY S/LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30