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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES DE POUILLY S/LOIRE
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COMTE DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DU MOULIN
CAVES DE POUILLY S/LOIRE, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1342470
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
30/01/1996
COMTE DU MOULIN de CAVES DE POUILLY S/LOIRE

Présentation de la marque COMTE DU MOULIN

Déposée le 30 janvier 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES DE POUILLY S/LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « COMTE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES DE POUILLY S/LOIRE domicilié(e) B.P. 9, Les Moulins à Vent, 58150 POUILLY S/LOIRE. - France.

La marque COMTE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DU MOULIN est expirée depuis le 30 janvier 1996.

CAVES DE POUILLY S/LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL VIGNOULE , VIEILLES VIGNES , TINELUM , CUVEE LA BERGERIE , CHARLES DELOIRE , Marcel VIGNOULE , LA TOUR DU MOULIN , CHAMPALOUETTE , J DE CASTELAC , CHARLES DELOIRE


CAVES DE POUILLY S/LOIRE, Société Coopérative agricole - B.P. 9, Les Moulins à Vent, 58150 POUILLY S/LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Vin blanc a.o.c. du vignoble de Pouilly s/Loire.