Marque expirée - Marque en non vigueur

LES LOGELLES
CAVES DE POUILLY S/LOIRE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
96651877
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016

Présentation de la marque LES LOGELLES

Déposée le 20 novembre 1996 par la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LOGELLES »

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2326741) - 58150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY S/LOIRE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2326741) - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES LOGELLES est expirée depuis le 20 novembre 2016.


CAVES DE POUILLY S/LOIRE COOPERATIVE VINICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2326741) - 58150 - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY S/LOIRE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE,58150 POUILLY S/LOIRE (dossier no 2326741) - 58150 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326741 - Publication au BOPI 2006-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Vin blanc A.O.C. du vignoble de Pouilly sur Loire