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Marques déposées par la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole
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LE CHASNOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHASNOY
CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
95574296
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque LE CHASNOY

Déposée le 29 mai 1995 par la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LE CHASNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole domicilié(e) 39 Avenue de la Tuilerie, 58150 POUILLY S/LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY S/LOIRE - France.

La marque LE CHASNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHASNOY est expirée depuis le 29 mai 2005.

CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : LES ROCHETTES , LA TOPINETTE AS SEBILLET , LES BRUMES , LES BEAUDIERES


CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole - 39 Avenue de la Tuilerie, 58150 POUILLY S/LOIRE - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY S/LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Demande de renouvellement le 8 novembre 2006 n°2326744 - Publication au BOPI 2006-11-08

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497774 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vin blanc A.O.C. du vignoble de Pouilly sur Loire