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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES DE MONTMIREL
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CAVES MONTMIREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES MONTMIREL
S.A. CAVES DE MONTMIREL

Numéro de dépôt :
94505263
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2004

Présentation de la marque CAVES MONTMIREL

Déposée le 8 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES DE MONTMIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES MONTMIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES DE MONTMIREL domicilié(e) 78, rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque CAVES MONTMIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES MONTMIREL est expirée depuis le 8 février 2004.

CAVES DE MONTMIREL a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH LASFARGUE


S.A. CAVES DE MONTMIREL - 78, rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France - SIREN 330772401


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)