RIVESAC
Présentation de la marque RIVESAC
Déposée le 24 novembre 1978 par CAVES DE LA ROSERAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVESAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RIVESAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RIVESAC est expirée depuis le 24 novembre 1988.
CAVES DE LA ROSERAIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026