Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERVAL
Société dite: CAVES DE LA ROSERAIE

Numéro de dépôt :
1098249
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERVAL

Déposée le 29 mai 1979 par CAVES DE LA ROSERAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: CAVES DE LA ROSERAIE, domicilié(e) (Société anonyme francaise), 64, rue de Barsac, Paris 12ème, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque BERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERVAL est expirée depuis le 29 mai 1989.

CAVES DE LA ROSERAIE a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT , CABRINO , MONCERDAN , LE ROUSSI GRAND VIN GENEREUX REJOUIT LE COEUR ET REND HEUREUX , RIVESAC , BEAU SARMENT , ROSERAIE MONOPOLE


Société dite: CAVES DE LA ROSERAIE - (Société anonyme francaise), 64, rue de Barsac, Paris 12ème, France, - France


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Toutes sortes de vins;cidres;bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux, toutes boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.