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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES DE LA PRETRISE
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LES CORNUELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CORNUELLES
CAVES DE LA PRETRISE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3633564
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
LES CORNUELLES de CAVES DE LA PRETRISE

Présentation de la marque LES CORNUELLES

Déposée le 2 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CORNUELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVES DE LA PRETRISE domicilié(e) 0 LA NOUEFRAULT,37150 LA CROIX EN TOURAINE - 37150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE LA PRETRISE domicilié(e) 0 LA NOUEFRAULT,37150 LA CROIX EN TOURAINE - 37150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CORNUELLES est expirée depuis le 2 mars 2019.

CAVES DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PIERRE LOICHER , BON APPETIT , BELCROY , CAVES DE LA NOUEFRAULT , LES TARNES , PAUL GODINAT , LA CANTRIE , LES DARS , LES TESANGERES , LES ARRENTIES


CAVES DE LA PRETRISE S.A.S. - 0 LA NOUEFRAULT,37150 LA CROIX EN TOURAINE - 37150 - France - SIREN 634800858


CAVES DE LA PRETRISE - 0 LA NOUEFRAULT,37150 LA CROIX EN TOURAINE - 37150 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.