Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DE BOVOY
CAVES DE LA PRETRISE

Numéro de dépôt :
92428373
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque FRANCOIS DE BOVOY

Déposée le 24 juillet 1992 par la société CAVES DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS DE BOVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société CAVES DE LA PRETRISE domicilié(e) LA NOUFRAULT, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GODINAT JEAN PAUL CAVES DE LA PRETRISE - France.

La marque FRANCOIS DE BOVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DE BOVOY est expirée depuis le 24 juillet 2002.

CAVES DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PIERRE LOICHER , BON APPETIT , BELCROY , CAVES DE LA NOUEFRAULT , LES TARNES , PAUL GODINAT , LA CANTRIE , LES DARS , LES TESANGERES , LES ARRENTIES


CAVES DE LA PRETRISE - LA NOUFRAULT, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France - SIREN 634800858


MONSIEUR GODINAT JEAN PAUL CAVES DE LA PRETRISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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