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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE
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CAVES DE LA NOUEFRAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA NOUEFRAULT
CAVES DE LA PRETRISE S.A.

Numéro de dépôt :
94534950
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque CAVES DE LA NOUEFRAULT

Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DE LA NOUEFRAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE domicilié(e) La Nouefrault, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE LA PRETRISE - France.

La marque CAVES DE LA NOUEFRAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DE LA NOUEFRAULT est expirée depuis le 26 août 2004.

CAVES DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PIERRE LOICHER , BON APPETIT , BELCROY , LES TARNES , PAUL GODINAT , LA CANTRIE , LES DARS , LES TESANGERES , LES ARRENTIES , J.P.G


CAVES DE LA PRETRISE S.A. - La Nouefrault, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France - SIREN 634800858


CAVES DE LA PRETRISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Vins Boissons alcooliques (à l'exception des bières)