Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVES DE LA MARTINSBOURG
/
MA PECHE BRUCKER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PECHE BRUCKER
CAVES DE LA MARTINSBOURG

Numéro de dépôt :
92426540
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque MA PECHE BRUCKER

Déposée le 8 juillet 1992 par la société CAVES DE LA MARTINSBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MA PECHE BRUCKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société CAVES DE LA MARTINSBOURG domicilié(e) 6, rue E. Branly BP 656, 68009 COLMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 398 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque MA PECHE BRUCKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PECHE BRUCKER est expirée depuis le 8 juillet 2002.

CAVES DE LA MARTINSBOURG a également déposé les autres marques suivantes : MA PECHE , BRUCKER , ESPRIT DE PROVENCE , MARTINSBOURG


CAVES DE LA MARTINSBOURG - 6, rue E. Branly BP 656, 68009 COLMAR CEDEX - France - SIREN 343398137


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 4 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245168 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245399 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245169 - Publication au BOPI 1997-11-04

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Boissons alcooliques à base de pêche, vins de pêche, vin mousseux à base de pêche, apéritifs à base de pêche, extraits de pêche avec alcool