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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caves de la Loire
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POSSESSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POSSESSION
Caves de la Loire, sas

Numéro de dépôt :
3326109
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2024
POSSESSION de Caves de la Loire

Présentation de la marque POSSESSION

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSSESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Caves de la Loire domicilié(e) Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 390 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés / Caves de la Loire, Mme Rio Elodie domicilié(e) Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque POSSESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POSSESSION est expirée depuis le 19 novembre 2024.

Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : WILDMAN ET FILS , Cab' Ice , EMPRISE


Caves de la Loire, sas - Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 479390791


Loire Propriétés / Caves de la Loire, Mme Rio Elodie - Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation le 20 août 2014 n°2566139 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-20

Vins.