Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cab' Ice
Caves de la Loire, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4095236
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
Cab\' Ice de Caves de la Loire

Présentation de la marque Cab' Ice

Déposée le 26 mai 2014 par la société Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cab' Ice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la société Caves de la Loire domicilié(e) Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves de la Loire, Mme Rio Elodie domicilié(e) Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France.

La marque Cab' Ice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cab' Ice est expirée depuis le 26 mai 2024.

Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : WILDMAN ET FILS , POSSESSION , EMPRISE


Caves de la Loire, coopérative agricole - Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France - SIREN 775609787


Caves de la Loire, Mme Rio Elodie - Route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.