Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE LA SOMMERAYE
Numéro de dépôt :
1106233
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Angers
Présentation de la marque DUC DE LA SOMMERAYE
Déposée le 13 février 1979 par CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « DUC DE LA SOMMERAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUC DE LA SOMMERAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°1722 - Publication au BOPI 1980-012