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Marques déposées par la société CAVES DE L'ANCIEN COMTE DE DURBAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE
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DOMAINE DU PETIT CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT CHENE
CAVES DE L'ANCIEN COMTE DE DURBAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE

Numéro de dépôt :
94522139
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT CHENE

Déposée le 20 mai 1994 par la société CAVES DE L'ANCIEN COMTE DE DURBAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PETIT CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société CAVES DE L'ANCIEN COMTE DE DURBAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE domicilié(e) AVENUE DE NARBONNE, 11360 DURBAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE DIRECTEUR CAVES DE L'ANCIEN COMTE DE DURBAN - France.

La marque DOMAINE DU PETIT CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT CHENE est expirée depuis le 20 mai 2004.


CAVES DE L'ANCIEN COMTE DE DURBAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE - AVENUE DE NARBONNE, 11360 DURBAN-CORBIERES - France - SIREN 775792237


MONSIEUR LE DIRECTEUR CAVES DE L'ANCIEN COMTE DE DURBAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins de pays et vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs