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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES DE GRENELLE
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DE BUSSY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE BUSSY
CAVES DE GRENELLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429012
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
21/07/2022

Présentation de la marque DE BUSSY

Déposée le 21 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) CAVES DE GRENELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DE BUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES DE GRENELLE domicilié(e) 20, Rue Marceau - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 371 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DE BUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE BUSSY est expirée depuis le 21 juillet 2022.

CAVES DE GRENELLE a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE IMPERIALE J GUIBERT , DIRECTOIRE , REVEILLON , CESAR EXCELLENCE BRUT , JULES BERTIER , CESAR BRUT , LG LOUIS DE GRENELLE , PECHE IMPERIALE , CHEVALIER DE GRENELLE , GRENELLE


CAVES DE GRENELLE, Société Anonyme - 20, Rue Marceau - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 306371287


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215645 - Publication au BOPI 2002-02-14

Inscription le 11 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234119 - Publication au BOPI 1997-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502632 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières)