CHARLES DE VALLOIS
Présentation de la marque CHARLES DE VALLOIS
Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES DE GRENELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CHARLES DE VALLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DE VALLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE VALLOIS est expirée depuis le 11 avril 2024.
CAVES DE GRENELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254519 - Publication au BOPI 2003-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552825 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10