(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'ESCLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898892.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 février 2022.
CAVES D'ESCLANS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 16 mars 2016 - Changement de forme juridique n°665209 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16