Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT ORBELAIS
Numéro de dépôt :
1147722
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
COLMAR
Présentation de la marque LE PETIT ORBELAIS
Déposée le 9 juin 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'AFFINAGE SCHUSTER13 RUE DU MARCHE 68370 ORBEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « LE PETIT ORBELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT ORBELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147722.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PETIT ORBELAIS est expirée depuis le 9 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05