Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT ORBELAIS
CAVES D'AFFINAGE SCHUSTER S.A.R.L. 13 RUE DU MARCHE 68370 ORBEY

Numéro de dépôt :
1147722
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
COLMAR
LE PETIT ORBELAIS de CAVES D\'AFFINAGE SCHUSTER13 RUE DU MARCHE 68370 ORBEY

Présentation de la marque LE PETIT ORBELAIS

Déposée le 9 juin 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'AFFINAGE SCHUSTER13 RUE DU MARCHE 68370 ORBEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « LE PETIT ORBELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'AFFINAGE SCHUSTER13 RUE DU MARCHE 68370 ORBEY - France.

La marque LE PETIT ORBELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PETIT ORBELAIS est expirée depuis le 9 juin 1990.


CAVES D'AFFINAGE SCHUSTER S.A.R.L. 13 RUE DU MARCHE 68370 ORBEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

PRODUITS LAITIERS.