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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE
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Trésor d'Alsace
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trésor d'Alsace
CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE, SA

Numéro de dépôt :
3900020
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
Trésor d\'Alsace de CAVES D\'AFFINAGE J. HAXAIRE

Présentation de la marque Trésor d'Alsace

Déposée le 23 février 2012 par la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trésor d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE domicilié(e) 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 022 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE, M. HAXAIRE Florent domicilié(e) 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France.

La marque Trésor d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésor d'Alsace est expirée depuis le 23 février 2022.

CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LA CIGOGNE


CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE, SA - 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 309022259


CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE, M. HAXAIRE Florent - 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlées “ Alsace ”, “ Alsace grand cru ” et “ crémant d'Alsace ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Marc d'Alsace Gewurtztraminer ”.