Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PALAIS DU ROY
CAVES BAILLY LAPIERRE, société d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1642054
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021

Présentation de la marque LE PALAIS DU ROY

Déposée le 1 février 1991 par la société CAVES BAILLY LAPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PALAIS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES BAILLY LAPIERRE domicilié(e) Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT-BRIS-LE VINEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 681 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PALAIS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PALAIS DU ROY est expirée depuis le 1 février 2021.

CAVES BAILLY LAPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : EGARADE , LA VIE EST BULLE , RAVIZOTTE , VIVE LA JOIE , NOIR ET BLANC , BRUT DE CHARVIS , BL


CAVES BAILLY LAPIERRE, société d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.) - Quai de l'Yonne - 89530 - SAINT-BRIS-LE VINEUX - France - SIREN 778681122


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2187905 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541049 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457286 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)